Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage : pour la réalisation de l’évaluation environnementale des procédures d’évolution du plan local d’urbanisme métropolitain

Le fait et ses limites

Date du fait

15 sept. 2026

Publication

20 sept. 2026

Catégorie

Études et enquêtes

Montant contractuel publié

340 000 €

Acheteur

24440040400129

Titulaires

39162965600037 (SIRET) ↗

CPV

79311000

Lieu d’exécution

{"code":"44","typeCode":"Code département"}

Montant contractuel publié, pas une dépense exécutée. Couverture partielle des achats publics. Les modifications sont conservées séparément.

Modifications contractuelles publiées

Conservées séparément, sans addition automatique au montant initial.

[]

Historique documentaire

• 11 oct. 2026 · Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage : pour la réalisation de l’évaluation environnementale des procédures d’évolution du plan local d’urbanisme métropolitain

  Montant de cette version : 340 000 €. Version du traitement 1.0.0 · fe95af6c228638078e7435dbaac03e4ea4aadc63e840077e52c2232e44c1b118

Les versions reflètent les changements observés pendant les collectes, pas un historique exhaustif antérieur.