Accord-cadre d'études portant sur la tarification portuaire

Le fait et ses limites

Date du fait

2 août 2024

Publication

6 août 2024

Catégorie

Études et enquêtes

Montant contractuel publié

350 000 €

Acheteur

23350001600040

Titulaires

38794953000050 (SIRET) ↗

CPV

79311000

Lieu d’exécution

{"code":"35","typeCode":"Code département"}

Montant contractuel publié, pas une dépense exécutée. Couverture partielle des achats publics. Les modifications sont conservées séparément.

Modifications contractuelles publiées

Conservées séparément, sans addition automatique au montant initial.

[]

Historique documentaire

• 11 oct. 2026 · Accord-cadre d'études portant sur la tarification portuaire

  Montant de cette version : 350 000 €. Version du traitement 1.0.0 · 4a323873575c9d799e2e6ce99e242b46af5dd1407b773fc9a1dc3da043273b35

• 11 oct. 2026 · Accord-cadre d'études portant sur la tarification portuaire

  Montant de cette version : 350 000 €. Version du traitement 1.0.0 · 0e7edbac7a2fe8b89839978a9a7a8d475582c1a122ff81d2f7a11f8fd29ded82

• 11 oct. 2026 · Accord-cadre d'études portant sur la tarification portuaire

  Montant de cette version : 350 000 €. Version du traitement 1.0.0 · 0e7edbac7a2fe8b89839978a9a7a8d475582c1a122ff81d2f7a11f8fd29ded82

Les versions reflètent les changements observés pendant les collectes, pas un historique exhaustif antérieur.