Accord-cadre d'études portant sur la tarification portuaire

Le fait et ses limites

Date du fait

2 août 2024

Publication

6 août 2024

Catégorie

Études et enquêtes

Montant contractuel publié

350 000 €

Acheteur

23350001600040

Titulaires

40225042700059 (SIRET) ↗

CPV

79311000

Lieu d’exécution

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Montant contractuel publié, pas une dépense exécutée. Couverture partielle des achats publics. Les modifications sont conservées séparément.

Modifications contractuelles publiées

Conservées séparément, sans addition automatique au montant initial.

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Historique documentaire

• 11 oct. 2026 · Accord-cadre d'études portant sur la tarification portuaire

  Montant de cette version : 350 000 €. Version du traitement 1.0.0 · 2d9239d1a52ac605fd9aa97a3923e97de5ebfb5a4b70cad38233bb46987cbed2

• 11 oct. 2026 · Accord-cadre d'études portant sur la tarification portuaire

  Montant de cette version : 350 000 €. Version du traitement 1.0.0 · d785c45aaff5f67f1d8b3b902010256976939d3e8847028a0f11dd9417f27752

• 11 oct. 2026 · Accord-cadre d'études portant sur la tarification portuaire

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Les versions reflètent les changements observés pendant les collectes, pas un historique exhaustif antérieur.