Le fait et ses limites

Date du fait

6 janv. 2026

Publication

21 sept. 2026

Catégorie

Études et enquêtes

Montant contractuel publié

250 000 €

Acheteur

20005879000011

Titulaires

56200034902287 (SIRET) ↗

CPV

79311000-7

Lieu d’exécution

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Montant contractuel publié, pas une dépense exécutée. Couverture partielle des achats publics. Les modifications sont conservées séparément.

Source et traçabilité

Empreinte de la donnée conservée : d9cfca062f29d1285b016772ff9ee9a17bdb640c9f8143d0e72e987162967ad0

Modifications contractuelles publiées

Conservées séparément, sans addition automatique au montant initial.

[]

11 oct. 2026 · AMO Renforcement/sécurisation de la prise en compte du patrimoine bâti/paysager du PLUi
Montant de cette version : 250 000 €. Version du traitement 1.0.0 · d9cfca062f29d1285b016772ff9ee9a17bdb640c9f8143d0e72e987162967ad0

Les versions reflètent les changements observés pendant les collectes, pas un historique exhaustif antérieur.