Le fait et ses limites

Montant contractuel publié, pas une dépense exécutée. Couverture partielle des achats publics. Les modifications sont conservées séparément.

Source et traçabilité

Empreinte de la donnée conservée : 8337988aba622cbad6c02d8833c96e06df05bcd9504ef6dfa16046cf54a70bb1

Modifications contractuelles publiées

Conservées séparément, sans addition automatique au montant initial.

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13 oct. 2026 · AMO PLUI ET RLPI (2026-2030)
Montant de cette version : 400 000 €. Version du traitement 1.0.0 · 8337988aba622cbad6c02d8833c96e06df05bcd9504ef6dfa16046cf54a70bb1

Les versions reflètent les changements observés pendant les collectes, pas un historique exhaustif antérieur.