Accord-cadre mono-attributaire relatif à la réalisation d’études générales eau et assainissement, d’études de faisabilité /fiabilisation/acceptabilité et d’études règlementaires sur le territoire de la Communauté de communes Auray Quiberon Terre Atlantique. Accord-cadre mono-attributaire s’exécutant au moyen de marchés subséquents engagé selon la procédure adaptée dans le cadre des articles L 2123-1 1°, R 2123-1 1°, L2125-1-1°, R2162-2 alinéa 1 et R2162-11 du Code de la commande publique (CCP).

Le fait et ses limites

Date du fait

13 mai 2026

Publication

14 mai 2026

Catégorie

Études et enquêtes

Montant contractuel publié

442 000 €

Acheteur

20004312300013

Titulaires

54202182954202 (SIRET) ↗

CPV

79311000

Lieu d’exécution

{"code":"56","typeCode":"Code département"}

Montant contractuel publié, pas une dépense exécutée. Couverture partielle des achats publics. Les modifications sont conservées séparément.

Modifications contractuelles publiées

Conservées séparément, sans addition automatique au montant initial.

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Historique documentaire

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Les versions reflètent les changements observés pendant les collectes, pas un historique exhaustif antérieur.