Le fait et ses limites

Date du fait

1 sept. 2026

Publication

1 sept. 2026

Catégorie

Études et enquêtes

Montant contractuel publié

215 000 €

Acheteur

20003920400017

Titulaires

39056788100029 (SIRET) ↗

CPV

79311000-7

Lieu d’exécution

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Montant contractuel publié, pas une dépense exécutée. Couverture partielle des achats publics. Les modifications sont conservées séparément.

Source et traçabilité

Empreinte de la donnée conservée : 626b3cd80f13975adb806fa0581f29d660b33594721a84bec18bd867b50d3aea

Modifications contractuelles publiées

Conservées séparément, sans addition automatique au montant initial.

[]

11 oct. 2026 · EVOLUTION DU DOCUMENT D'URBANISME PLUI
Montant de cette version : 215 000 €. Version du traitement 1.0.0 · 626b3cd80f13975adb806fa0581f29d660b33594721a84bec18bd867b50d3aea

Les versions reflètent les changements observés pendant les collectes, pas un historique exhaustif antérieur.