Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation d’études de faisabilité de projets de report modal vers le fluvial. Ces études doivent permettre d’identifier des projets de nouveaux transports de fret par voie fluviale dans plusieurs territoires géographiques, d’en étudier la pertinence avec pour finalité leur concrétisation et leur pérennisation. Il se compose de cinq lots. Le lot n°4 concerne le territoire Seine Oise et Loire.

Le fait et ses limites

Date du fait

4 sept. 2026

Publication

18 sept. 2026

Catégorie

Études et enquêtes

Montant contractuel publié

36 000 €

Acheteur

13001779100018

Titulaires

90944954800017 (SIRET) ↗

93375838500019 (SIRET) ↗

CPV

79314000-8

Lieu d’exécution

{"code":"60","typeCode":"Code département"}

Montant contractuel publié, pas une dépense exécutée. Couverture partielle des achats publics. Les modifications sont conservées séparément.

Modifications contractuelles publiées

Conservées séparément, sans addition automatique au montant initial.

[]

Historique documentaire

• 11 oct. 2026 · Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation d’études de faisabilité de projets de report modal vers le fluvial. Ces études doivent permettre d’identifier des projets de nouveaux transports de fret par voie fluviale dans plusieurs territoires géographiques, d’en étudier la pertinence avec pour finalité leur concrétisation et leur pérennisation. Il se compose de cinq lots. Le lot n°4 concerne le territoire Seine Oise et Loire.

  Montant de cette version : 36 000 €. Version du traitement 1.0.0 · 94bd83df8eccdf87795575ee6f6ae6796b884fa07d2ac6923c1d1455bb2f4b7a

Les versions reflètent les changements observés pendant les collectes, pas un historique exhaustif antérieur.