Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation d’études de faisabilité de projets de report modal vers le fluvial. Ces études doivent permettre d’identifier des projets de nouveaux transports de fret par voie fluviale dans plusieurs territoires géographiques, d’en étudier la pertinence avec pour finalité leur concrétisation et leur pérennisation. Il se compose de cinq lots. Le lot n°1 concerne le territoire Rhône-Saône.

Le fait et ses limites

Date du fait

18 août 2026

Publication

18 sept. 2026

Catégorie

Études et enquêtes

Montant contractuel publié

25 350 €

Acheteur

13001779100018

Titulaires

94899661600017 (SIRET) ↗

CPV

79314000-8

Lieu d’exécution

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Montant contractuel publié, pas une dépense exécutée. Couverture partielle des achats publics. Les modifications sont conservées séparément.

Modifications contractuelles publiées

Conservées séparément, sans addition automatique au montant initial.

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Historique documentaire

• 11 oct. 2026 · Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation d’études de faisabilité de projets de report modal vers le fluvial. Ces études doivent permettre d’identifier des projets de nouveaux transports de fret par voie fluviale dans plusieurs territoires géographiques, d’en étudier la pertinence avec pour finalité leur concrétisation et leur pérennisation. Il se compose de cinq lots. Le lot n°1 concerne le territoire Rhône-Saône.

  Montant de cette version : 25 350 €. Version du traitement 1.0.0 · 52743eb47fdde2357472c58a79bffc0a51e1e445c9204f9d6606913244c7f7bb

Les versions reflètent les changements observés pendant les collectes, pas un historique exhaustif antérieur.